Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMANT DES MOINES
S.A. CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON, Allée du Vignoble à REIMS (Marne).

Numéro de dépôt :
1291187
Date de dépôt :
19/11/1984
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
19/11/1994

Présentation de la marque CREMANT DES MOINES

Déposée le 19 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CREMANT DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Véronique NAUDE. - France.

La marque CREMANT DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMANT DES MOINES est expirée depuis le 19 novembre 1994.

CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES DUCS , ARC CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , BESSERAT DE BELLEFON , BESSERAT DE BELLEFON , CUVEE CENTENAIRE H.E.C. CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , , BB CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , CREMANT DES MOINES , BESSERAT DE BELLEFON , CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON LE GOUT DE LA SEDUCTION


S.A. CHAMPAGNE BESSERAT de BELLEFON, Allée du Vignoble à REIMS (Marne). - France


Melle Véronique NAUDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Vins de provenance française, à savoir CHAMPAGNE.